Lara JoVentre

C'est le moment pour les femmes de se remuer

À l'appel de l'AVFT Libres et Égales, la Marche Mondiale des Femmes, Femmes Solidaires, le Collectif National Droits des Femmes

La loi sur le Harcèlement sexuel a été abrogée RASSEMBLEMENT Samedi 5 mai – 11h Place Colette Près du Conseil Constitutionnel - métro Palais Royal

Ce matin, le Conseil Constitutionnel a déclaré non conforme la loi sur le harcèlement sexuel et a choisi de l'abroger immédiatement alors qu'il aurait pu attendre qu'une nouvelle loi soit rédigée. Concrètement, cela signifie que les victimes de harcèlement sexuel n'ont plus aucun recours pour le dénoncer et que les procédures en cours sont annulées.

Le Conseil Constitutionnel adresse un message d'impunité totale à tous les harceleurs sexuels en France ; le Conseil Constitutionnel choisit de rétablir le droit ancestral des hommes d'accéder librement aux corps des femmes, alors même que la loi abrogée ménageait déjà largement les droits des harceleurs.

Pour contrer cette décision criante d'injustice, une nouvelle loi doit être rédigée. Cette loi aurait d'ores et déjà du être votée. En effet les pouvoirs publics/gouvernement/parlement avaient de longue date été alertés par l'AVFT sur les carences des textes en vigueur et sur le risque de contrariété à la Constitution.

Cette décision représente une grave régression et une attaque frontale pour les droits des femmes.

Venez exprimer votre révolte, mobilisons-nous pour combler ce vide juridique et exiger une nouvelle loi !

Editeur : Collectif national pour les droits des femmes

 

Campagne présidentielle : la sexualité des jeunes en épouvantail

COMMUNIQUÉ DE PRESSE27 avril 2012  

Par ses annonces récentes, le candidat à la présidentielle de l’UMP met en lumière le projet de société auquel il aspire pour la France sur les droits sexuels et reproductifs et notamment ceux des jeunes. Sa volonté d’exiger l’autorisation parentale pour l’accès à unecontraception pour les mineures n’est pas digne pour quelqu’un aspirant à diriger notre pays, et ce pour plusieurs raisons dont une majeure : ladiscrimination entre les citoyennes et les citoyens qu’elle induit.

Discrimination entre les femmes et les hommes, la proposition ne précise pas si les garçons devront également avoir une autorisation parentale pour acheter des préservatifs…

Discrimination entre les jeunes qui pourront discuter avec leurs parents et celles qui ne le pourront pas car les politiques publiques se doivent d’être égalitaires et équitables.

Permettre n’est pas inciter, interdire n’est pas prévenir ! L’étape suivante sera-t-elle la remise au goût du jour de l’autorisation de leur père, frère ou mari pour les femmes qui souhaiteraient travailler ? Outre une proposition visant opportunément un électorat ultra-conservateur, c’est bien l’angoisse d’adultes nourrie d’unpatriarcat frôlant le masculinisme face à la sexualité des jeunes dont il s’agit ici. Pour Le Planning Familial, l'évolution de la société et les changements de mentalité passent par la possibilité de chacune et de chacun à se construire à travers une approche globale et positive de la sexualité, pour peu qu'on lui en donne les moyens : l'information, l'éducation et l’accès à la contraception et à l’avortement en sont les conditions.

Flagrant délire

http://www.ina.fr/economie-et-societe/justice-et-faits-divers/video/2950820001016/droit-de-vote-des-etrangers.fr.html

la vie sans sarkozy

La vie sans Sarkozy (Ep. 8 : En 2012 on va leur... par CN-PCF

Haecèlement sexuel

Harcèlement sexuel : 20 ans après le vote de la loi, le délit pourrait être abrogé

Saisi d'une Question Prioritaire de Constitutionnalité, le Conseil constitutionnel doit examiner la conformité à la Constitution du délit de harcèlement sexuel. L'audience du Conseil constitutionnel se tiendra mardi 17 avril à 9h30 L'AVFT, intervenante dans la procédure, organise une conférence de presse mardi 17 avril à 15 heures 30

Le 21 mars 2011, Gérard Ducray, avocat, ancien secrétaire d'Etat au tourisme, ancien député et ancien adjoint à la mairie de Villefranche-sur-Saône en charge de la sécurité, condamné par la Cour d'appel de Lyon pour harcèlement sexuel, s'est pourvu en cassation contre cette condamnation. A l'occasion de ce pourvoi, il a formulé une Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC), jugée suffisamment sérieuse par la Cour de Cassation pour être transmise au Conseil Constitutionnel le 29 février 2012.

Constatant l'absence de définition du délit de harcèlement sexuel(1), Gérard Ducray demande au Conseil constitutionnel de le déclarer anticonstitutionnel(2) et de l'abroger immédiatement. Cette abrogation immédiate aurait pour conséquences l'annulation de toutes les procédures en cours, la création d'un vide juridique pour les victimes et la garantie d'une impunité totale pour les harceleurs.

Dès le vote de la loi sur le harcèlement sexuel en 1992, l'AVFT en a critiqué la définition juridique et n'a ensuite cessé d'agir pour en obtenir une réécriture. Parmi d'autres arguments, l'association pointe également l'imprécision de la définition du harcèlement sexuel et donc sa contrariété aux exigences constitutionnelles de clarté, précision et prévisibilité de la loi pénale.

Cependant, l'AVFT fait une analyse radicalement opposée à celle de Gérard Ducray des conséquences concrètes de ce manque de précision. Tandis que G. Ducray avance le risque de répression par les tribunaux des « attitudes de séduction » ou de la « drague admissible », l'AVFT, qui intervient auprès de plusieurs centaines de victimes par an, notamment en se constituant partie civile dans leurs procédures judiciaires, constate au contraire des classements sans suite quasi-systématiques et des renvois devant le Tribunal correctionnel pour harcèlement sexuel d'agissements qui auraient du être qualifiés d'agressions sexuelles, voire de viols. De fait, le délit de harcèlement sexuel tel qu'il est actuellement rédigé est interprété de manière très restrictive par les juges et permet la déqualification d'infractions à caractère sexuel théoriquement plus sévèrement réprimées. Ce sont donc bien les droits des victimes qui ne sont pas garantis par la loi, et non pas ceux de la défense.

C'est pour présenter cette analyse antagoniste que l'AVFT s'est jointe à la procédure. Elle demande au Conseil Constitutionnel de déclarer le délit de harcèlement sexuel contraire à la Constitution, tout en différant son abrogation, pour laisser au Parlement le temps de légiférer à nouveau.

Ainsi, une procédure ayant initialement pour objectif l'impunité des harceleurs pourrait-elle servir de point d'appui à une réforme législative de longue date revendiquée par l'AVFT et les victimes.

Mais quelle que soit la décision du Conseil Constitutionnel, le délit de harcèlement sexuel, qui ne permet pas la répression d'agissements pourtant gravement attentatoires à la liberté de milliers de victimes chaque année, et dont les conséquences sont dévastatrices pour leurs droits, leur santé et leur travail, devra être réformé.

(1) Article 222-33 du Code pénal : « Le fait de harceler autrui dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende ». (2) La question soumise au Conseil Constitutionnel est la suivante : « L'article 222-33 du Code pénal est-il contraire aux articles 5, 8 et 13 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, 34 de la Constitution, ainsi qu'aux principes de clarté et de prévision de la loi, de prévisibilité juridique et de sécurité juridique, en ce qu'il punit « le fait de harceler autrui dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle, sans définir les éléments constitutifs de ce délit ? ».

Lieu de la conférence de presse : Centre Hubertine Auclert, 7, impasse Milord 75018 Paris, métro Porte de Saint Ouen. Merci de confirmer votre présence.

Contact : Marilyn Baldeck, déléguée générale, 01 45 84 24 24 / 06 09 42 80 21

AVFT Libres et Egales 51 Bd Auguste Blanqui 75013 Paris www.avft.org Tél : 01 45 84 24 24

Le conseil de Prud'Hommes comme antichambre de l'expulsion ?

 Communiqué de presse

ADDE / Gisti / LDH / SAF / Syndicat de la magistrature

Le conseil de Prud’hommes comme antichambre de l’expulsion ?

Un sans-papier a été arrêté dans les locaux mêmes d’un Conseil de Prud’hommes le 11 avril. C’est une première ! Que la conséquence de la plainte d’un travailleur sans papier devant la juridiction spécialisée dans le droit du travail soit son arrestation immédiate est une façon encore inédite pour l’employeur de se prémunir du risque de revendication par ces salariés de leurs droits. L’activité policière vient ici en renfort des employeurs, bafouant le droit du travail.

Monsieur Z.K. est régulièrement employé depuis août 2010 dans une entreprise de restauration collective. Mais il est en situation irrégulière et n’a donc pu trouver son emploi qu’en se présentant sous l’identité d’une tierce personne. Ce qu’apprenant, l’employeur « licencie » M. K., c’est-à-dire qu’il lui dit... de ne pas revenir le lendemain.

M.K. estime avoir des droits, avec raison, puisque le Code du travail prévoit que des indemnités doivent être versées à l’étranger en cas de rupture du contrat de travail. La dernière réforme du droit des étrangers, adoptée en juin 2011, a même organisé un nouveau cadre réglementaire pour faire bon droit aux travailleuses et travailleurs étrangers licenciés alors qu’ils sont en situation irrégulière. Suivant les conseils d’un défenseur des salariés, militant syndical de la CNT-nettoyage, les Prud’hommes sont saisis. Mercredi matin, juste au sortir de l’audience de conciliation au palais de justice de Nanterre, M. K. est interpellé, arrêté et rapidement emmené, sans que quiconque ait le temps de réagir.

Tandis que Monsieur K. est conduit en garde à vue dans les Yvelines, l’employeur explique, tout naturellement, qu’il a informé la police du jour et du lieu où elle pourrait « cueillir » son employé, contre qui il a porté plainte, pour usurpation d’identité, dès qu’il a appris qu’une procédure prud’homale était engagée.

Maintenir des travailleurs dans la précarité, en leur refusant d’être régularisés, ne suffisait apparemment pas. Avec cette interpellation dans l’enceinte même des locaux d’un Conseil des prud’hommes, vient d’être testé un nouveau degré d’insécurité pour la main d’œuvre sans-papiers : la privation pure et simple de l’accès à la justice.

Paris, le 13 avril 2012

http://www.gisti.org/spip.php?article2711

*LE MINISTRE DE LA CHASSE A L'ENFANT BRACONNE *

Pendant les évènements de Toulouse, l'emprisonnement des enfants en centres de rétention continue, battant même des sortes de records.

C'est ainsi que le 20 mars, une jeune femme roumaine et son fils d'un mois étaient enfermés au Mesnil-Amelot. Ils arrivaient tout droit de Fleury-Mérogis où l'enfant est né. De Fleury au Mesnil, bonjour la
vie !
Quoi qu'en dise le ministre de la chasse à l'enfant, les CRA ne sont en rien adaptés à l'accueil des enfants en général et des nouveaux nés moins encore. C'est si vrai que le personnel médical du CRA souhaitait
que le bébé et sa mère puissent dormir à l'infirmerie mieux chauffée.
Refus du chef de centre : pas assez de personnel pour les surveiller. Pas de lait adapté, pas de biberons, de stérilisateurs, d'eau minérale. Alerté, le Défenseur des droits (DDD) dépêchait immédiatement son directeur de Cabinet et le lendemain le médecin du centre rendait un avis d'incompatibilité entre l'état de l'enfant et la rétention. La mère et son fils étaient donc libérés... comme le sont tous les retenus : mis à la porte du centre sans que personne ne se préoccupe de savoir s'ils ont de quoi prendre le bus et le RER ni même de quoi téléphoner et moins encore s'ils ont un hébergement possible.

Ce sont donc des militants qui les ont ramenés à Paris dans leur voiture et ont contacté le 115.

Le même jour, une famille Rom de Roumanie était placée en rétention àLyon St-Exupéry : le père, la mère et quatre enfants, le plus jeune âgé de six mois. Présentés le lendemain, 22 mars, à un juge administratif inflexible, ils ont été maintenus en rétention, le représentant de la préfecture étant allé jusqu'à déclarer que l'enfermement des enfants n'était pas un problème, lui-même par exemple ayant "été en internat sans en souffrir". A l'entendre, on peut en douter et ne pas souhaiter lui ressembler. Ils ont été expulsé le  vendredi 23 mars .

Le 22 mars, au Mesnil-Amelot, arrivée de deux jeunes femmes roumaines, elles aussi, placées en garde à vue puis en rétention par le préfet de la Vienne. La première avec son bébé de huit mois. La seconde avec une
fillette d'une dizaine d'années que la police présente comme sa fille mais qui est en réalité sa nièce. On se trouve là en pleine illégalité : une mineure placée en garde à vue puis en rétention sans motif et sans ses parents ! C'est peut-être le futur radieux que se souhaitent Guéant et Sarkozy, mais pour le moment, c'est totalement illégal ! Ce n'est plus de la chasse, c'est du braconnage ! La police a fini par se rendre à l'évidence : la jeune fille va être libérée et être confiée à l'ASE.
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Resf30-info@rezo.net - http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/resf30-info

Racket d’État

Une administration payante pour les étrangers

Une nouvelle arme pour empêcher les étrangers en attente de régularisation d’accéder à un titre de séjour a été instaurée par la loi de finances pour 2012 : une taxe de 110 euros pour pouvoir déposer une demande de titre de séjour, non remboursée en cas de réponse négative, même en cas d’expulsion du territoire !

Après l’accroissement de l’arsenal répressif afin d’expulser de plus en plus de personnes étrangères, les guichets des préfectures inaccessibles, avec cette nouvelle taxe, c’est une véritable politique de dissuasion qui est mise en place pour les personnes étrangères tentant de se faire régulariser. Cela revient à fabriquer des sans papiers.

Pas de visa, mauvais visa, perte de son droit au séjour : toutes les occasions sont bonnes pour faire payer les personnes étrangères juste pour avoir le droit de s’adresser à l’administration.

Pourtant, solliciter un titre de séjour quand on est présent sur le sol français n’est pas une simple possibilité : c’est une obligation. Le gouvernement instaure un véritable droit d’entrée dans la procédure, discriminant.

Cette nouveauté s’ajoute à une augmentation sans précédent des taxes dues par les étrangers pour leur droit au séjour :

    taxe de 349 euros versée à l’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII) ;

    taxe dite « de chancellerie » de à 340 euros (dont la nouvelle taxe de 110 euros demandée au moment de la demande) au lieu de 220 euros en 2011, qui sanctionne l’irrégularité du séjour ou l’absence du bon visa au moment de la demande ;

    droit de timbre de 19 euros.

Au total, 708 euros pour la délivrance d’une première carte de séjour alors que, dans leur quasi-totalité, ces étrangers vivent dans une extrême précarité.

Quant aux sans-papiers qui obtiennent leur régularisation par l’emploi, ils ont à acquitter une taxe de 200 à 385 euros contre de 55 à 70 euros en 2011, soit une augmentation moyenne de plus de 500 % !

Nous dénonçons ce racket d’État destiné à limiter l’accès à leurs droits des personnes étrangères et appelons à la vigilance : une fois encore, les étrangers inaugurent des dispositifs qui pourraient être étendus à toute personne vivant en France. Et s’il ne s’agissait que d’un test ? Demain, l’accès au service public français payant pour toutes et tous ? Plusieurs des organisations signataires du présent communiqué ont déposé un recours devant le Conseil d’État contre la circulaire d’application de la loi de finances 2012 [1].
le 30 mars 2012

Organisations signataires :
le collectif Uni·e·s contre une immigration jetable (Ucij) et les organisation suivantes : Acort (Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie), ADDE (Avocats pour la Défense des Droits des Etrangers), ADTF (Association Démocratique des Tunisiens en France), les Alternatifs, Alternative Libertaire, l’Association des Marocains en France, l’ATMF (Association des Travailleurs Maghrébins de France), Ardhis, la Case (Coordination des Associations des Sénégalais de l’Extérieur), la Cimade, la Confédération CGT, la Fase, la Fasti, Femmes de la Terre, Femmes Egalité, la FTCR (Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives), le Gisti (Groupe d’information et de soutien des immigrés), Initiatives et Actions Citoyennes pour la Démocratie et le Développement (IACD), la LDH, le Mrap, le NPA, le Parti Communiste des Ouvriers de France, Rajfire, le Rassemblement de la Diaspora Africaine (RDA), Réseau chrétien- Immigrés, RESF, Association « Si les femmes comptaient », l’Union des Syndicats CGT de Paris

3 vidéos intéressantes

 

Racisme ordinaire

LE SOIR D'ALGERIE : RACISME ORDINAIRE Par Maamar Farah  

Une partie de la presse française a cru utile d’affubler Mohamed Merah, le tueur de Toulouse, d’une nationalité inconnue jusque-là — français «d’origine algérienne» —, rappelant les tristement célèbres «Français musulmans» de l’époque coloniale. Ce criminel est un Français, fils de Français et il faut peut-être remonter trois ou quatre générations pour savoir que son grand-père ou son arrière-grand-père venait d’Algérie !  Lorsqu’ils sont au sommet de carrières prestigieuses, les Français ayant un lien de sang avec notre pays sont des… Français tout court (Zidane, Smaïn, etc.), mais lorsqu’ils sont des voyous, des terroristes, ou des siffleurs de la Marseillaise, alors là, ils deviennent d’«origine algérienne» ! J’avais dit un jour dans cet espace, m’adressant au locataire de l’Elysée, que j’étais français avant son… père (Pal Nagy Boscaca y Sarközy) qui n’a obtenu la nationalité tricolore qu’en 1975, après une âpre bataille ; alors que moi je l’étais jusqu’en 1962, année où, grâce aux combats de mes aînés, je recouvrai ma véritable identité ! Serait-il convenable de désigner M. Nicolas Sarkozy comme un candidat d’origine gréco-hongroise (sa mère est une juive de Thessalonique) ?  maamarfarah20@yahoo.fr «Il ne faut pas juger de l'arbre par l'écorce.» (Proverbe français)

Source : http://www.bernard-deschamps.net/article-le-soir-d-algerie-racisme-ordinaire-102182908.html